CHATEAU HAUT-BINET
Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BINET
Déposée le 16 novembre 1992 par OUVRARD Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-BINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU HAUT-BINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-BINET est expirée depuis le 16 novembre 2012.
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2002 n°2231253 - Publication au BOPI 2002-10-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591359 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17